Les présentes mentions légales ont pour objet de fournir les informations relatives à l’éditeur de la plateforme Emilia Solutions, à son hébergement et aux conditions d’accès au site.
Éditeur de la plateforme
La plateforme Emilia est éditée par :
- Emilia Solutions inc.
- Personne morale sans but lucratif
- Siège social : 1250, boul. Saint-Joseph, Montréal (Québec) H8S 2M8 Canada
- Numéro de l’entreprise (NEQ): 1180456478
- Numéro de TPS : 715868220
- Numéro de TVQ : 1232330046
Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter par :
- Courriel : soutien@emiliasolutions.com
Hébergement
La plateforme est hébergée sur Microsoft Azure (Canada-East, Canada-Central).
Accès à la plateforme
La plateforme est accessible à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet et est réservée aux utilisateurs disposant d’un compte. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accessibilité de la plateforme à tout moment, sans toutefois pouvoir garantir une disponibilité permanente.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur la plateforme (textes, éléments graphiques, interfaces, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Emilia Solutions inc.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Droit applicable
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